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Pour déterminer idéalement vos mensurations, mesurez-vous de préférence en sous-vêtements. Veillez à ce que votre mètre-ruban indique des valeurs en cm, et ne le serrez pas trop autour de votre corps lorsque vous prenez vos mensurations. En outre, les indications se rapportent à des tailles standard et non pas à des tailles particulières ou spéciales.

La marque Snickers Workwear dispose de son propre tableau des tailles. Vous trouverez ci-dessous les guides nécessaires pour les vêtements que nous vendons sur notre site.

La marque Snickers Workwear dispose de son propre tableau des tailles. Vous trouverez ci-dessous les guides nécessaires pour les vêtements que nous vendons sur notre site.

Pour passer une commande, vous devez vous connecter à votre espace client. Si c’est votre première visite ou que vous n’avez pas encore de compte, vous pouvez vous inscrire en clinquant sur le lien Espace client situé en haut de notre site, puis cliquer sur le bouton Créer votre espace client Oxyprod.

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Une fois la quantité et les options choisies, cliquer sur le bouton Ajouter au panier. Un message vous informera que votre produit vient d’être ajouté. Vous pouvez ajouter le produit avec d’autres options sans être obligé de refermer la fenêtre.

Dans cette fenêtre, vous trouverez différentes informations comme le prix, les délais de livraison, les points fidélité, mais aussi un guide des tailles rapide. Pour les vêtements de la marque Snickers, vous aurez le choix entre différents guides [ Taille standard, Taille courte.... ].

Sur Oxyprod, nous avons fait le choix d’une transparence totale sur les délais de livraison. Tous les délais affichés sont des délais maximums en jours ouvrés. Nos jours ouvrés vont du lundi au samedi midi.

Le suivi de votre commande est disponible depuis votre espace client. Vous pouvez voir l’avancement de votre dernière commande sur l’accueil de votre espace client. Pour voir la totalité de vos commandes, cliquer sur le lien Mes commandes disponible dans le menu de l’espace client.

Oui, vous pouvez modifier votre commande tant que celle-ci n’a pas atteint le statut Traitement terminé. Pour modifier une commande, vous devez contacter notre service client. Veuillez vous rendre sur l’accueil de notre F.A.Q pour voir le numéro de téléphone et les horaires d’ouverture du service client.

Vous avez la possibilité d’utiliser différentes techniques pour rechercher un article sur notre site. Pour une recherche globale, la barre de recherche située en haut du site est idéale. Si vous êtes dans une catégorie, les filtres sont à votre disposition. Ils vous permettent de trier et d’affiner votre recherche.

Vous trouverez toutes les informations nécessaires sur la fiche produit. Si malgré tous, vous ne trouvez pas l’information que vous cherchez, vous pouvez toujours contacter notre service client ou nous faire part de votre question via notre page de contact.

Pour donner votre avis, il vous suffit de vous rendre sur sur l’onglet Avis clients de la fiche du produit, et de cliquer sur le bouton Donner mon avis. Sur Oxyprod nous respectons la norme NF Z74-501 qui consiste à lutter contre les faux avis. Pour que votre avis soit publié vous devrez avoir acheté le produit pour lequel vous laissé un avis et devrez être connecté à votre compte client.

Lorsque vous ajoutez un article dans votre liste de favoris, celui-ci est disponible via votre espace client. Vous avez la possibilité d’ajouter le produit à votre panier sans passer par les catégories ou la fiche descriptive du produit.

Pour passer une commande sur notre site, vous devez disposer d’un compte client. L’espace client vous permet de bénéficier de différents avantages comme le Club Oxyprod, mais aussi d’accéder à des offres promotionnelles réservées aux clients inscrits. Pour les professionnels, nous avons des tarifs dégressifs préférentiels qui ne sont visibles qu’une fois connecté à votre espace client.

Pour vous connecter à votre espace client, deux solutions s’offrent à vous. La première vous permet de vous connecter sur toutes les pages du site. La deuxième consiste à se rendre sur la page d’identification.

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Via cette section vous avez aussi la possibilité de vous inscrire ou désinscrire du Club Oxyprod. Pour plus d’informations sur le Club Oxyprod, veuillez vous référer au thème Club Oxyprod et coupons.

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Le premier des avantages en vous inscrivant au Club Oxyprod est la carte de fidélité Le Club. Celle-ci vous rapporte des points lors de vos commandes et de l’argent lorsque la carte est complète.

Deux solutions sont disponibles pour utiliser le solde de votre carte fidélité. La première consiste à vous rendre sur le tableau de bord de votre espace client et de cliquer sur le bouton Utiliser le solde de ma carte. Le solde de votre carte sera alors déduit automatiquement de la commande en cours.

Non, il n’est pas possible de cumuler sur une même commande des articles bénéficient de plusieurs points. Énormément d’articles bénéficient de deux points, ceci dans le but que votre carte soit remplie le plus rapidement possible.

Les points obtenus lors d’une commande sont ajoutés à votre carte de fidélité à partir du moment ou le statut de cette commande passe sur traitement en cours. En cas d’annulation de commande, les points obtenus pour cette commande seront eux aussi annulés.

Si vous disposez d’un coupon de réduction, le code de celui-ci vous sera demandé lors de l’étape commande du processus de commande. Cette étape se situe juste après le panier. Entrer le code de votre coupon puis cliquer sur le bouton Valider le coupon.

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Oui, toutes vos données personnelles sont enregistrées sur une base de données située sur un serveur utilisant le protocole de cryptage SSL et séparées des autres bases de données de notre site. En outre, la sauvegarde de ces données est enregistrée sur des ordinateurs qui se connectent au réseau uniquement le temps de la sauvegarde.

Ces techniques permettent d’assurer la meilleure sécurité possible pour vos données et informations personnelles.

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Oxyprod.com s’engage pour sa part à respecter son rôle de revendeur dans le cadre desdites conditions.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la société propriétaire du site Oxyprod.com au consommateur.

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les présentes conditions générales, le bon de commande électronique. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront.

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande. Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

[ Loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique ]. Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme "droit de rétractation " et "rupture de stock". Le "double clic" associé à la procédure d’authentification et de non-répudiation et à la protection de l’intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique à valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail. Certaines commandes doivent faire l’objet de contrôle de la part de notre service vérification. Vous serez dans ce cas prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d’obtenir la validation définitive de votre commande. Oxyprod.com se réserve le droit d’annuler la commande en cas de non-réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. Toute commande payée par chèque ou virement ne sera traitée qu’à réception du moyen de paiement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Oxyprod.com recommande au client de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à sa commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Oxyprod. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Oxyprod dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.l’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

8-A : Oxyprod présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
8-B : Les offres présentées par Oxyprod.com ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Oxyprod.com se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes imposées par ses fournisseurs.
8-C : Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduites et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Oxyprod.com ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’un de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
8-D : Oxyprod.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Oxyprod.com n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. Nous vous rappelons qu’il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés. Oxyprod.com ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers ou des dommages définis au paragraphe précédent.
8-E : l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Oxyprod.com, le client demeurant seul juge de la comptabilité des produits commandés avec ceux déjà en sa possession.
8-F : Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site "Oxyprod.com". Oxyprod dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
8-G : Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si Oxyprod.com a la vocation de vendre également à des professionnels. Oxyprod.com ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle.
8-H : Oxyprod.com garantit l’Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, ou leur remboursement sans pouvoir être considéré par l’Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

Les prix sont indiqués en Euros et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation finale de la commande. Oxyprod.com se réserve le droit de facturer au consommateur, au-dessous d’un certain seuil de commande, une participation aux frais de port. Ce seuil ainsi que la participation demandée sont clairement stipulés sur le site Oxyprod.com. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à la date stipulée par le décret d’application. L’intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des avoirs ou des acomptes. En cas de détérioration d’article et pour obtenir le remboursement d’un article :
1 - Vous devez en faire la demande auprès de notre service après-vente dans les 24 heures suivant la réception.
2 - L’article doit être dans son emballage d’origine et ne montrer aucune trace d’utilisation.
3 - Les articles sous blister, sous emballage papier ou plastique avec agrafes, ne doivent pas être ouverts.
4 - Un virement du montant des articles à rembourser sera envoyé uniquement à la personne qui est identifiée sur notre site Oxyprod.com. Délais d’envoi 7 jours. Attention, les frais de port ne sont pas remboursés.

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, de l’ensemble des modes de paiement visés au sein du bon de commande, à savoir : carte bancaire de débit ou de crédit, virement. Les délais de disponibilité comme d’expédition sont à recalculer à partir de la date de réception du moyen de paiement. Le consommateur garantit à Oxyprod.com qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. Oxyprod.com se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Oxyprod.com se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. Oxyprod.com a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à s’assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu. Toutefois, le consommateur reste avisé que Oxyprod.com ne saurait être tenu pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses d’un quelconque moyen de paiement qui n’aurait pas été détecté par la procédure de vérification. Dans le cadre de cette vérification, il sera demandé au client d’adresser par fax ou mail à la société Oxyprod.com une copie d’une pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile. La commande ne sera validée qu’après réception et vérification par nos services des pièces envoyées. À défaut de réception de ces pièces dans un délai de 15 jours suivant la passation de commande, cette dernière sera réputée annulée de plein droit. Oxyprod.com conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cadre de sa commande, frais et taxes comprises. Le transfert de propriété d’un bien acheté à Oxyprod.com par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par Oxyprod. Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement, le cas échéant, des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit un échange de produit de caractéristiques et de prix équivalent, si Oxyprod.com est en mesure de se le procurer. En cas d’impossibilité d’échange, Oxyprod.com se réserve le droit d’annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par nos fournisseurs, l’indisponibilité du produit ne saurait engager la responsabilité de Oxyprod.com ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Oxyprod.com. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client. Oxyprod.com ne saurait être tenu pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs [ grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications ]. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à Oxyprod.com dans un délai de deux jours ouvrés. Le consommateur sera averti par mail de l’imminence d’un envoi concernant sa commande. En cas de retard de livraison de plus de trois jours par rapport à la date que nous vous avons indiquée dans le mail d’expédition, nous suggérons de vérifier auprès de votre bureau de poste que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous envoyant un mail. Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours ouvrés d’enquête, la Poste considère le colis comme perdu. C’est seulement à l’issue de ce délai que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Toute anomalie concernant la livraison [ avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés... ] devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client. Dans le cas d’un envoi effectué par La Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé [ notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste » ] il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat de spoliation » [ constat 170 ] afin que Oxyprod.com puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux [ 2 ] jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations. Le consommateur devra transmettre simultanément copie de ce courrier [ avec l’original du « constat de spoliation » le cas échéant ] par simple courrier. Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

14-A : Le consommateur devra formuler auprès de Oxyprod.com le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.
14-B : La formulation de cette réclamation auprès de Oxyprod.compourra être faite en nous contactant par courrier postal, par email ainsi que par téléphone.
14-C : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Oxyprod.com de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.
14-D : à réception de la réclamation, Oxyprod.com attribuera un numéro de retour du ou des produits concernés et le communiquera au consommateur. Le retour d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.
14-E : Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à Oxyprod.com dans son intégralité [ accessoires et notices comprises ] et dans son emballage d’origine en parfait état, en recommandé avec assurance couvrant la valeur marchande des produits retournés. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable au Service Client de Oxyprod.com. Le numéro de retour accordé devra figurer visiblement sur l’emballage de retour et le bon de retour imprimé, glissé a l’intérieur du colis. Les frais d’envoi avancés par le consommateur lui seront remboursés par Oxyprod.com [ sur justificatifs et dans la limite du coût d’un envoi en colissimo recommandé ], sauf dans le cas où il s’avérerait que le produit repris ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon de retour. Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.

Oxyprod.com accorde au consommateur un délai de rétractation de 15 jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de livraison de la commande du consommateur. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du Service Client de Oxyprod.com. Le produit devra être retourné en recommandé avec assurance de la valeur marchande des produits. Dans tous les cas le retour s’effectue aux risques du consommateur. Oxyprod.com recommande au consommateur d’effectuer le retour de ses produits en muni d’une recommandation ou d’une assurance complémentaire lui garantissant, le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise. Oxyprod.com recommande au consommateur de suremballer les emballages d’origine de ses produits, car seuls seront repris les produits renvoyés dans leur intégralité [ accessoires, drivers, manuels, housse, etc. ], dans leur emballage d’origine, l’ensemble devant être intact et en parfait état de revente. Tout produit qui aurait été abîmé, incomplet, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du consommateur. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit un échange d’un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec complément bancaire, les frais de re-expédition restant à la charge du consommateur. En cas d’exercice du droit de rétractation, Oxyprod.com fera tous les efforts pour rembourser le consommateur dans un délai de 15 jours. Cependant, compte tenu du caractère technique des produits vendus, ce délai pourra être étendu à 30 jours, en particulier lorsque le produit a besoin d’une vérification technique par le SAV de Oxyprod.com [ ces produits devant être testés au préalable ]. Le consommateur sera alors remboursé par recrédit de son compte bancaire [ transaction sécurisée ] en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas.

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Cette clause n’est applicable que dans le cadre d’un règlement complet de la commande. Le consommateur est expressément informé que Oxyprod.com n’est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par un défaut du produit, seule la responsabilité du producteur de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit. Les conditions et la durée de garantie sont celles indiquées sur les fiches produits présentées sur le site au moment de la commande. Compte tenu de la fréquence de renouvellement des composants de produits techniques, Oxyprod.com pourra, sur demande, informer le consommateur de la disponibilité des pièces de rechange des produits concernés ou éventuellement des modalités pour se les procurer. Dans le cas d’un produit défectueux durant la période de garantie, le client est invité à prendre contact avec le service clientèle qui lui indiquera la marche à suivre pour retourner son produit. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l’émission d’un numéro et d’un bon d’accord de retour. Cet accord de retour est valable pendant une durée de 8 jours ouvrés. À compter de son attribution, le produit défectueux devra être retourné à Oxyprod.com dans son emballage d’origine, complet (avec notices, accessoires, etc.), l’ensemble protégé par un suremballage faisant mention de façon visible du numéro de retour communiqué par Oxyprod.com, le bon de retour étant joint dans le colis préalablement à l’envoi. Tous les frais et risques liés au retour du produit défectueux sont à la charge du client. Tout produit dont le délai de garantie serait expiré ne sera pas pris en charge par Oxyprod.com. Oxyprod.com recommande au consommateur de bien vérifier auprès du service client ou du fabricant, avant d’effectuer une demande de retour sous garantie, si cette dernière est bien assurée par le SAV.

Dans le cadre de la délocalisation d’une commande ou d’un produit vers un pays autre que la France, nous vous rappelons que vous demeurez l’importateur du ou des produits concernés. Tous droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’État susceptibles d’être exigibles ne relèveront pas du ressort de Oxyprod.com. Il vous revient l’entière responsabilité de vous renseigner auprès des autorités locales et d’assumer la charge des déclarations et paiements correspondants auprès des autorités et organismes compétents du pays concerné. La responsabilité de Oxyprod.com ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits seront acheminés par le consommateur. Il appartient au consommateur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il envisage d’acheminer, de s’assurer que leurs spécificités techniques et d’exploitation propre au constructeur respectent la législation du pays concerné.

Le droit d’utilisation des logiciels de Oxyprod.com, ainsi que ceux distribués par elle, est accordé au consommateur à titre non exclusif, personnel et non transmissible, conformément au Code de la Propriété intellectuelle. Toutefois, au titre de l’article L122-6-1 de ce Code, le consommateur dispose d’un droit de reproduction exclusivement pour l’établissement d’une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l’utilisation du logiciel. En tout état de cause, l’auteur du logiciel conserve un droit de propriété sur son œuvre, que le consommateur s’engage à respecter.

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure toute faite ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarés tels en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.